Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA SUD
TERRES DU SUD S.A.S. Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3025592
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2010

Présentation de la marque DELTA SUD

Déposée le 25 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES DU SUD domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, 47320 CLAIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. François DUVAL Société d'Avocats au capital de 20.000 Euros - France.

La marque DELTA SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA SUD est expirée depuis le 25 avril 2010.

TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU SUD , TERRES DU SUD , ALCOR CEREALES , @GRICLIC , PLEIN SUD PRODUCTION , GRAINS DU SUD , LA TERRE EST NOTRE CULTURE , HELIOSUD , SUDFERTIS , SOFERTIS


TERRES DU SUD S.A.S. Société par Actions simplifiée - Place de l'Hôtel de Ville, 47320 CLAIRAC - France


S.E.L.A.R.L. François DUVAL Société d'Avocats au capital de 20.000 Euros - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincailleries ; tuyaux métalliques, minerais. Machines agricoles, machines à battre broyeurs, robots, séchoirs, monte-charge, machines-outils, moteurs, accouplements et organes de transmission, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement couveuses pour les ufs. Appareils d'éclairage ; de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires Anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Produits agricoles, horticoles et forestiers non préparés, ni transformés, graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.